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TRAVAUX ET PUBLICATIONS

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Patrick Meneghetti

  • Le diagnostic de performance énergétique : responsabilité et assurance des intervenants
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Avril 2023
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Janvier 2023
     
  • Gestion des crises sanitaires, sécurité et libertés publiques
    Colloque Direction Générale de la Gendarmerie - Octobre 2022
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Campus de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Juillet 2022
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Juin 2022
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Avril 2022
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Campus de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Juillet 2021
     
  • La responsabilité civile professionnelle des professions réglementées
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Mai 2021
     
  • La nomination d’un administrateur ad hoc selon l'article L. 261-10-1 du code de la construction et de l’habitation
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières - Mars 2021
     
  • La réglementation thermique, responsabilité et assurances
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières - Mars 2021
     
  • L’incidence de la pandémie de Covid 19 sur la construction et ses assurances
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières - Mars 2021
     
  • Panorama de jurisprudence 2020 en droit de l'assurance-construction
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières - Mars 2021
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Mars 2021
     
  • Les assurances et la COVID-19
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Novembre 2020
     
  • Pouvoirs de l'administrateur ad hoc désigné selon l'article L. 261-10-1 du CCH
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021
     
  • Réglementation thermique, responsabilité et assurances
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021
     
  • Incidence de la pandémie de Covid 19 sur la construction et ses assurances
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021
     
  • Panorama des décisions rendues en 2020 en droit de l'assurance construction
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Mars 2021
     
  • La prescription des actions entre les constructeurs
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, Septembre 2020
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Campus de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Juillet 2020
     
  • Le Brexit et la Libre Prestation de Service en Assurances
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Novembre 2019
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Campus de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris - Juillet 2019
     
  • « Travaux sur existant : retour sur les enjeux de la nouvelle interprétation de la Cour de cassation »
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019
     
  • « Clarification du concours de responsabilité du fabricant ou fournisseur de produits dans une opération de construction »
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019
     
  • « L’assurance et l’activité déclarée par l’assuré »
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019
     
  • Sélection des dernières jurisprudences en responsabilité et assurances des constructeurs
    Article in Le Moniteur - Opérations Immobilières, juin 2019
     
  • Actualités législative et jurisprudentielle en droit de l’assurance construction
    Formation Ordre des Avocats - Avril 2019
     
  • La responsabilité des professions règlementées et l’assurance
    Formation Ordre des Avocats – Mars 2019
     
  • La Directive Distribution d’Assurance
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Novembre 2018
     
  • Actualités en droit des assurances et de la responsabilité
    Colloque Ordre des Avocats - Juillet 2018
     
  • Actualité jurisprudentielle en assurance-construction et assurance-caution
    Commission ouverte de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris – Avril 2018
     
  • Garantie décennale et travaux sur existants : un surprenant revirement de la Cour de cassation
    Article in Atout Risk Managers – Octobre 2017
     
  • Les évolutions juridiques du régime de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national
    Article in Revue de la Défense Nationale – Février 2017
     
  • La Défense écartelée (Contribution)
    Editions du CEPS 2017
     
  • Quel rôle pour les armées sur le territoire national face au terrorisme ?
    Ecole de Guerre – Juin 2016
     
  • Principes et problèmes juridiques de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national
    Article in Revue de la Défense Nationale – Mars 2016
     
  • Panorama de jurisprudence de l’assurance-construction
    Article in La Tribune de l’assurance 2014
     
  • Grande-Bretagne Vs/ UE : vers un lose-lose deal ?
    Article in Prises de position - CEPS 2013
     
  • Relisons Portalis
    Article in Prises de position - CEPS 2012
     
  • Bougons l'Europe (Contribution)
    Editions du CEPS 2012
     
  • La liquidation spéciale des Compagnies d’assurances
    Article en collaboration avec Gilbert Leguay et François Schmit in Le Moniteur 2001
     
  • Commentaire de l’arrêt Cass. Civ. III 4 Juin 1997 CPA c/Laplaze
    Article en collaboration avec J. Roussel in RGDA 1997
     
  • La responsabilité et les assurances des constructeurs
    Cours Université Paris XII
     
  • L’assurance-caution
    Cours à l’Institut des Assurances de Paris 
     
  • Le contentieux des marchés de travaux privés
    Module de formation annuelle Groupe Moniteur
     
  • Vente en l’Etat Futur d’Achèvement : comment sécuriser vos montages
    Module de formation annuelle EFE
     
  • Le contrat de construction de maison individuelle
    Module de formation annuelle EFE
     
  • Actualité jurisprudentielle et réglementaire construction
    Module de formation annuelle Groupe Moniteur
     
  • Risques et responsabilités du maître d’ouvrage
    Module de formation Groupe Moniteur
     
  • La responsabilité des maîtres d’œuvre
    Module de formation Groupe Moniteur
     
  • Le contentieux de la sous-traitance
    Module de formation Groupe Moniteur
     
  • Sous-traitant ou fabricant d'EPERS
    Colloque EFE
     
  • Vente d’immeubles et contrats de construction de maison individuelle
    Colloque Groupe Moniteur 13 décembre 2005
     
  • Les ventes d’immeuble à construire
    Séminaire EFE
     
  • La liquidation spéciale des Compagnies d’assurances
    Article in Le Moniteur en collaboration avec Gilbert Leguay et François Schmit
     
  • L’assurance-caution
    Cours à l’Institut des Assurances de Paris
     
  • Commentaire de l’arrêt Cass. Civ. III 4 Juin 1997 CPA c/Laplaze
    Article in RGDA 1997 en collaboration avec le Professeur J. Roussel

 
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