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MENEGHETTI AVOCATS

AVOCATS A LA COUR
 
 

 

 
 

Travaux et publications :

Garantie décennale et travaux sur existants : un surprenant revirement de la Cour de cassation : Article in Atout Risk Managers – Octobre 2017

Les évolutions juridiques du régime de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national : Article in Revue de la Défense Nationale – Février 2017

La Défense écartelée (Contribution) : Editions du CEPS 2017

Quel rôle pour les armées sur le territoire national face au terrorisme ? Ecole de Guerre – Juin 2016

Principes et problèmes juridiques de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national : Article in Revue de la Défense Nationale – Mars 2016

Panorama de jurisprudence de l’assurance-construction : Article in La Tribune de l’assurance 2014

Grande-Bretagne Vs/ UE : vers un lose-lose deal ? : Article in Prises de position - CEPS 2013

Relisons Portalis : Article in Prises de position - CEPS 2012

Bougeons l'Europe (Contribution) : Editions du CEPS 2012

La responsabilité et les assurances des constructeurs : Cours Université Paris XII

Le contentieux des marchés de travaux privés : Module de formation annuelle Groupe Moniteur

Vente en l’Etat Futur d’Achèvement : comment sécuriser vos montages : Module de formation annuelle EFE

Le contrat de construction de maison individuelle : Module de formation annuelle EFE

Actualité jurisprudentielle et réglementaire construction : Module de formation annuelle Groupe Moniteur

Risques et responsabilités du maître d’ouvrage : Module de formation Groupe Moniteur

La responsabilité des maîtres d’œuvre : Module de formation Groupe Moniteur

Le contentieux de la sous-traitance : Module de formation Groupe Moniteur

Sous-traitant ou fabricant d'EPERS : Colloque EFE

Vente d’immeubles et contrats de construction de maison individuelle - Colloque Groupe Moniteur 13 décembre 2005

Les ventes d’immeuble à construire – Séminaire EFE

La liquidation spéciale des Compagnies d’assurances – Article in Le Moniteur en collaboration avec Gilbert Leguay et François Schmit

L’assurance-caution - Cours à l’Institut des Assurances de Paris

Commentaire de l’arrêt Cass. Civ. III 4 Juin 1997 CPA c/Laplaze - Article in RGDA 1997 en collaboration avec le Professeur J. Roussel

 
 

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